J.O. 271 du 21 novembre 2002
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 19261
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 18 novembre 2002 portant nomination (conservateurs du patrimoine stagiaires)
NOR : MCCB0200786D
Par décret du Président de la République en date du 18 novembre 2002, sont nommés conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires dont les noms suivent :
A compter du 1er janvier 2003
Mme Laurence de Finance (spécialité inventaire).
M. Michel L'Hour (spécialité archéologie).